Une fromagerie du Doubs à l’amende pour avoir pollué un ruisseau

C’est une première, et cette condamnation fera peutêtre jurisprudence. Une fruitère à comté du département du Doubs a été condamnée par le tribunal correctionnel de Besançon à une amende pour avoir pollué un ruisseau par ses rejets. La fédération de pêche du Doubs s’était portée partie civile dans cette affaire. 

Les faits se sont produits en mars et avril 2021 : la fromagerie Monnin, à Chantrans, a « déversé directement dans le sol une partie des déchets issus de la fabrication du fromage, qui s’infiltraient dans le sous-sol calcaire karstique avant de ressortir dans le ruisseau de Bonnecreau, un affluant de la Loue », rapporte l’Agence France Presse. L’OFB avait ouvert une enquête après le signalement de la présence inhabituelle d’algues dans la rivière. 

La fromagerie a été condamnée à 70 000 euros d’amende, dont 40 000 avec sursis, pour « pollution générale des eaux ». D’autres amendes ont été décidées, dont une d’un montant de 7 000 euros pour « violation d’un arrêté préfectoral » qui autorisait un rejet de 21 000 litres de petit lait par jour (!), un chiffre largement dépassé par exemple en mai 2020 (33 500 litres)…

Une nouvelle audience est prévue en 2023, après évaluation et chiffrage du préjudice écologique…

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