Une fromagerie du Doubs à l’amende pour avoir pollué un ruisseau
C’est une première, et cette condamnation fera peutêtre jurisprudence. Une fruitère à comté du département du Doubs a été condamnée par le tribunal correctionnel de Besançon à une amende pour avoir pollué un ruisseau par ses rejets. La fédération de pêche du Doubs s’était portée partie civile dans cette affaire. Les faits se sont produits en…