Les sites du groupe Info6TM

Réglementation fluviale : quelques rappels basiques

Vous possédez une barque et vous rêvez de pêcher un fleuve durant la crue afin de capturer un sandre géant. Mais un grand cours d’eau ne s’aborde pas comme un lac ou un étang, surtout au niveau réglementaire.

Si vous avez le permis bateau toutes ces règles vous sont connues, logiquement, sauf si, comme beaucoup, vous les avez oubliées. La navigation en fleuve ou en grande rivière est soumise à une réglementation particulière sur laquelle il est bon de revenir quelquefois pour être raccord avec la loi et s’éviter quelques anicroches avec les autres usagers.

Un règlement pour tous

Le fleuve est un cours d’eau navigable et, comme toutes les voies d’eaux françaises navigables, il est soumis à un code réglementaire contenu dans le Code des transports qui fixe les règles de navigation et d’usage. Il n’y a pas que le pêcheur qui vogue sur ce type d’eaux, on retrouve la plupart du temps des mariniers et des plaisanciers et les aménagements des cours d’eaux sont faits en priorité pour eux. Si les autorités font preuve d’une certaine mansuétude à l’égard des pêcheurs parce qu’ils ne naviguent pas très vite, il convient quand même de connaître la réglementation en place sur votre zone de pêche.

De nombreux sites Internet permettent de se familiariser avec les panneaux de réglementation fluviale. Le site du gouvernement (www.ecologie.gouv. fr) propose même un « Guide signalisation eaux intérieures » sous forme de PDF.
Crédit photo : Sylvain Russo

Les panneaux de signalisation

On retrouve classiquement les codes couleurs employés dans le Code de la route et ceux-ci sont explicites. On distingue donc des panneaux d’interdiction rouge et blanc dont le rouge-blanc-rouge horizontal qui est le panneau de sens interdit fluvial. Tous les autres sont sur fond blanc encadré et barré diagonalement de rouge. Les panneaux d’obligation ont le même code couleur mais ne sont pas barrés. Par exemple, une limitation de vitesse indiquera par un chiffre la vitesse à ne pas dépasser en noir sur un fond blanc encadré de rouge. Les panneaux de restriction du même code couleur sont des aides à la navigation en indiquant des profondeurs limitées ou des hauteurs limitées par exemple. Les panneaux d’indication sont en blanc sur fond bleu, ils renseignent les utilisateurs sur un peu tout au moyen de pictogrammes très faciles à comprendre. On terminera avec les panneaux de recommandation qu’on retrouve souvent sur les tableaux des ponts. Ces derniers sont des losanges jaunes vous indiquant sous quelle arche passer, ou rouge et blanc pour vous le déconseiller.

La cohabitation avec les professionnels de la navigation se passe en général bien. Il n’en va pas toujours de même avec les plaisanciers ou les habitants de péniches.
Crédit photo : Sylvain Russo

Les règles de navigation

En tout premier lieu, vous aurez besoin d’un permis bateau si votre moteur est de puissance supérieure à 6 CV, il faudra aussi que votre bateau soit immatriculé s’il mesure plus de 5 m ou est motorisé avec plus de 6 CV. En outre, il faudra vous acquitter de la taxe VNF s’il est motorisé au-delà de 9.9 CV. La règle principale de navigation est que les bateaux et barques de pêche ne sont pas prioritaires et doivent laisser le passage aux plus gros bateaux qui ne peuvent pas aisément manœuvrer. Il est déconseillé de pêcher dans le chenal de navigation, on ne peut pas le faire amarrer mais il est toléré de le faire en dérive. Si une péniche vient vers vous, quitter bien sûr ce chenal ! Il est aussi interdit de s’amarrer à une balise, un pont ou un espar (grands poteaux verts ou rouges) pour pêcher. Si les mariniers tolèrent votre présence au ras de leur péniche, il n’en va pas de même avec certains habitants de péniches aménagées qui estiment parfois que l’eau leur appartient, ne cherchez pas les ennuis et écartez-vous. Certains ports tolèrent la pêche mais la plupart l’interdisent pour favoriser la tranquillité des usagers, renseignez-vous avant de mettre à l’eau  ou de pénétrer dans ces espaces qui regroupent pourtant les poissons lors des crues ! Aux écluses, les mariniers et professionnels sont prioritaires. Enfin, si vous devez sortir par temps de crue, prévenez vos proches de vos horaires et de votre position. Une panne de moteur est toujours imprévisible.

Les équipements de sécurité

Le gilet de sauvetage est l’équipement primordial et obligatoire ! En effet, naviguer en hiver dans une eau courante et froide, charriant des arbres abattus ou divers objets flottants est relativement dangereux. Il existe des gilets vraiment ergonomiques désormais et qui ne gênent pas en action de pêche. Le reste de l’équipement fait partie du matériel de sécurité obligatoire et toute absence vous vaudra un PV par la gendarmerie ou la police fluviale. En été la pêche est souvent difficile en fleuve, c’est en automne et en hiver qu’elle devient la plus intéressante mais il faut redoubler de prudence lorsque les eaux montent si on ne connaît pas parfaitement la zone, c’est ainsi qu’un simple 6 CV sur une petite barque est déconseillé, le risque de chavirage en croisant un pousseur n’est pas à négliger.

Rappelons que le float tube pour le législateur n’est pas une embarcation mais un engin de plage, en conséquence il leur est interdit de pêcher ou de naviguer dans le chenal de navigation. Si le float tube est très pratique pour débusquer discrètement les poissons, il est aussi très discret pour les autres usagers, surtout en temps de brouillard où une péniche ou un pousseur pourrait ne pas le détecter au radar, c’est pourquoi son usage dans ces conditions est à fortement déconseiller. Il en va de même pour certaines darses où il est explicitement interdit par la réglementation de l’exploitant.
Crédit photo : Sylvain Russo

"Pour recevoir chaque semaine toutes les actus de la pêche, nos concours, nos bons plans, nos sorties vidéos, nos articles gratuits et bien plus encore... inscrivez-vous vite à notre Newsletter !"

Je m’inscris à la newsletter

Réglementation

Magazine n°941 - Octobre 2023

Div qui contient le message d'alerte
Se connecter

Identifiez-vous

Champ obligatoire Mot de passe obligatoire
Mot de passe oublié

Vous êtes abonné, mais vous n'avez pas vos identifiants pour le site ?

Contactez le service client abonnements@info6tm.com - 01.40.05.23.15